Conditions d'utilisation

Ce site Web est administré par le personnel MTN chez RTI International.

Ce site est conçu pour diffuser au public des informations sur le programme de contrôle des MTN par l’intermédiaire de nouvelles, faits marquants des projets, documents et autres ressources (photos et liens).

RTI met à disposition les informations sur ce Site sous réserve des conditions d’utilisation suivantes (les « Conditions »). En accédant au présent Site, vous acceptez d’être lié(e) par ces conditions. Si vous n’acceptez pas les présentes conditions dans leur intégralité, merci de ne pas consulter ce Site. RTI se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment sans préavis. Les présentes conditions représentent l’intégralité de la convention relative à l’utilisation de ce Site.

La version anglaise des présentes conditions d’utilisation prévaut en cas d’incohérence avec des versions traduites dans d’autres langues.

S’enregistrer auprès du présent site Web

Aucun enregistrement n’est nécessaire pour voir les informations publiques disponibles dans ce site.

Contributions au présent site Web

Toutes les informations publiées dans le présent site Web ont été approuvées par le personnel MTN. RTI peut modifier le format des documents pour la convenance de nos visiteurs et pour empêcher tout changement au contenu initial. RTI se réserve le droit de ne pas publier d’informations qu’elle considère pouvant être choquantes ou illégales ou qui violent d’une quelconque manière les politiques RTI régissant l’éthique, l’utilisation acceptable et la recherche à l’aide de sujets humains.

Liens vers d’autres sites Web

Le présent site Web contient des liens vers d’autres sites qui ne sont pas hébergés par RTI. Les liens vers de tels sites sont marqués du symbole suivant : Ces sites Web ne sont pas sous le contrôle de RTI. RTI n’est pas responsable de leur contenu ou du contenu de toute information associée à ces sites Web. Les liens vers d’autres sites Web sont fournis pour des raisons de commodité pour nos utilisateurs et n’impliquent pas d’aval de la part de RTI quant aux informations contenues dans ces sites ou les organisations qui les soutiennent.

Limitation de responsabilité

EN AUCUN CAS RTI NE SERA RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE QUEL QU'IL SOIT (Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES DOMMAGES RELATIFS À LA PERTE DE REVENUS OU DE PROFITS, LA PERTE DE DONNÉES, L'ARRÊT DE TRAVAIL, LA DÉFAILLANCE OU LE DYSFONCTIONNEMENT INFORMATIQUE) RÉSULTANT DE OU D'UNE QUELCONQUE MANIÈRE ASSOCIÉE À L'UTILISATION DE DOCUMENTS PUBLIÉS SUR OU MIS À DISPOSITION SUR CE SITE OU TOUT AUTRE SITE VERS LEQUEL UN LIEN EST FOURNI OU SUR LEQUEL UN LIEN EST FOURNI VERS CE SITE, SANS TENIR COMPTE DE LA THÉORIE JURIDIQUE SUR LAQUELLE DE TELS DOMMAGES SE FONDENT.

Avis de sécurité

À des fins de SÉCURITÉ DU SITE et pour garantir que ce service demeure disponible pour tous les utilisateurs, RTI utilise des programmes logiciels pour surveiller le trafic du réseau afin d’identifier les tentatives non autorisées de téléchargement ou de modification d’informations ou qui peuvent par ailleurs provoquer des dommages.

Les tentatives non autorisées de téléchargement ou de modification d’informations sur ce service sont strictement interdites et peuvent être punies en vertu de la loi sur la fraude et l’abus informatique (Computer Fraud and Abuse Act) de 1986 et de la loi de protection des infrastructures d’informations nationales (National Information Infrastructure Protection Act).

Avertissement général

Les informations présentées sur ce Site sont considérées comme des informations publiques et peuvent être diffusées ou copiées librement sauf si elles sont identifiées comme faisant l’objet d’une protection de droit d’auteur. En contrepartie de votre utilisation de telles informations publiques ou de votre juste usage des informations protégées par le droit d’auteur, nous demandons uniquement que RTI soit citée comme la source de toutes informations, photos et images copiées à partir de ce Site et que tout crédit photo ou toute signature soit de la même manière crédité(e) au photographe ou à l’auteur.

Nous recommandons fortement que les données RTI soient acquises directement à partir de ce Site et non par le biais d’autres sources qui peuvent modifier les informations d’une certaine manière ou exclure des documents cruciaux à la compréhension de ces informations. Bien que nous déployions tous nos efforts pour fournir des informations complètes et exactes, certaines d’entre elles peuvent être modifiées entre les mises à jour du Site. Des changements importants peuvent être notés quand le contenu est mis à jour.

Déni de responsabilité

Les documents postés sur ce Site peuvent contenir des liens hypertextes ou des pointeurs vers des informations créées et conservées par d’autres organisations publiques et privées. Ces liens et pointeurs sont fournis pour la commodité des visiteurs. Nous ne contrôlons ni ne garantissons l’exactitude, la pertinence, l’actualité ou l’exhaustivité de toute information liée. En outre, l’inclusion de liens ou de pointeurs vers des sites Web autres qu’un site Web géré par RTI n’est pas destinée à donner de l’importance à ces sites et aux informations qui y sont contenues, elle n’est pas non plus destinée à avaliser, recommander ou favoriser une quelconque opinion exprimée ou un produit ou service commercial offert sur ces sites extérieurs ou les organisations parrainant les sites, par nom commercial, marque déposée, fabrication ou par ailleurs.

La référence dans le présent Site à un quelconque produit, procédé ou service commercial ou l’utilisation d’un quelconque nom commercial ou raison sociale est à des fins d’information et de praticité du visiteur du site et ne constitue pas un aval, une recommandation ou une promotion par RTI, le gouvernement des États-Unis ou USAID.

Les opinions des auteurs exprimées sur ce Site ne stipulent ou ne reflètent pas nécessairement celles du gouvernement américain ou d’USAID et ne devront pas être utilisées à des fins publicitaires ou d’aval de produits.

Clause d’exonération de responsabilité

Tous les moyens ont été mis en œuvre afin de fournir des informations exhaustives et exactes. Toutefois, avec les milliers de documents disponibles, souvent téléchargés dans des délais courts, nous ne pouvons garantir qu’il n’y aura pas d’erreur. Nous ne faisons aucune revendication, promesse ou garantie sur l’exactitude, l’exhaustivité ou l’adéquation du contenu du présent Site et réfutons expressément la responsabilité des erreurs et des omissions dans ledit contenu.

En ce qui concerne le contenu du présent Site, ni RTI, ni le gouvernement des États-Unis, ni USAID, ni leurs employés ou sous-traitants n’apportent de garantie, explicite, implicite ou statutaire, y compris, mais sans s’y limiter, les garanties de non-violation de droits de tiers, de titre et les garanties de caractère marchand et d’adaptation à un usage particulier en ce qui concerne le contenu disponible à partir du présent site ou d’autres ressources Internet qui y sont liées. De plus, ni RTI, ni le gouvernement des États-Unis ni USAID n’endosse de responsabilité légale pour l’exactitude, l’exhaustivité ou l’utilité de toute information, tout produit ou tout procédé révélé ici, ni l’exemption d’un virus informatique, et ne déclare pas que l’utilisation de telles informations, produits ou procédés ne violerait pas des droits détenus de manière privée.

Liens vers le présent Site ou son contenu

Vous pouvez librement créer un lien vers le présent Site ou son contenu. Nous vous demandons simplement d’identifier que le lien est vers une ressource Internet. Avis de droits d’auteur

Sauf si un droit d’auteur est indiqué, les informations sur le présent Site sont dans le domaine public et peuvent être reproduites, publiées ou autrement utilisées sans l’autorisation de RTI ou d’USAID. Nous demandons que RTI soit citée comme source des informations et que tout crédit photo ou signature soit de la même manière crédité(e) au photographe, à l’auteur ou à RTI, suivant le cas.

Si un droit d’auteur est indiqué sur une photo, un graphique ou tout autre document, l’autorisation de copier ces supports doit être obtenue de la source initiale.

RTI déploie tous ses efforts pour garantir que les informations divulguées ici sont dans le domaine public sauf si un droit d’auteur est indiqué ; toutefois, RTI n’apporte aucune garantie à ce titre.

Cet avis de droits d’auteur ne concerne pas des informations sur d’autres sites Web que le présent Site.

Loi sur la fraude et l’abus informatique

Des tentatives non autorisées de téléchargement d’informations et/ou de modification d’informations sur le présent Site sont strictement interdites et font l’objet de poursuites en vertu du titre 18 U.S.C., articles 1001 et 1030).

Gestion du Site

RTI gère le contenu informatif, la conception et l’organisation globaux du présent Site et coordonne la publication des informations sur l’Internet via le présent site Web avec USAID.

Vérification ou sortie papier du contenu

Si vous souhaitez une vérification ou une sortie papier des informations publiées sur le présent Site, veuillez contacter notre personnel :

Si vous avez des questions concernant les présentes conditions, veuillez contacter le personnel MTN à :

ENVISION
701 13th Street, NW, Suite 750
Washington, DC 20005-3967
+1 202.728.2080
www.ntdenvision.org